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Marques déposées par monsieur BELLAICHE Maurice
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"COEURS CHAMPENOIS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"COEURS CHAMPENOIS"
Monsieur BELLAICHE Maurice

Numéro de dépôt :
1582430
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
01/02/1995

Présentation de la marque "COEURS CHAMPENOIS"

Déposée le 1 février 1985 par monsieur BELLAICHE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « "COEURS CHAMPENOIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BELLAICHE Maurice domicilié(e) 10, rue Raymond Poincaré, 10300 SAINTE SAVINE - France.

La marque "COEURS CHAMPENOIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "COEURS CHAMPENOIS" est expirée depuis le 1 février 1995.

BELLAICHE Maurice a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVINIEN , LE CHEVAL DE TROYES , LE CHEVAL DE TROYES , "GODETS DU VIEUX TROYES" , LE SAVINIEN


Monsieur BELLAICHE Maurice - 10, rue Raymond Poincaré, 10300 SAINTE SAVINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

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